Thursday, July 8, 2021

Droit naturel et nationalité

 


Actuellement, la nationalité est surtout considéré comme faisant parti du droit positif, c'est à dire un attribut conféré par l'Etat. Cela se matérialise par un passeport ou une carte d'identité délivrée par l'administration de l'Etat. Mais cela conduit à des tensions croissantes dans la population, car de nombreux "Français de papier" ne s'assimilent plus aux coutumes du pays, et les Français de souche sont de plus en plus nombreux à critiquer cette immigration de masse (au RN notamment, mais pas seulement). 

Selon une analyse libérale, le problème vient de l'Etat, car il distribue la nationalité française comme s'il s'agissait d'un droit positif banal, alors que la nationalité est bien plus proche d'un droit naturel. En effet, même si l'Etat français venait soudain à disparaitre, la grande majorité de nos concitoyens continuerait de se revendiquer français (et non italien, belge ou allemand). Cette identité nationale est une richesse immatérielle qui leur est propre. Elle est à la fois culturelle, linguistique, religieuse (ou non), génétique... C'est ce que les générations passées nous ont transmis et que chacun d'entre nous à fait sienne à sa manière. En effet, il y a bien des manières d'être Français. De la Bretagne à l'Alsace, de Paris à Toulouse, les cultures culinaires sont plurielles, les accents varient... Chaque région a une place singulière dans l'histoire de France.

Cette identité nationale est donc comme un bien immatériel que nous recevons en héritage de nos parents. En ce sens, on peut parler de droit naturel à être de nationalité française. Car c'est une propriété qu'on ne saurait nous enlever. D"ailleurs, l'article 15 de la déclaration universelle des droits de l'homme dit que tout individu a droit à une nationalité. Et cette transmission par le sang n'est contestée par personne. Elle se fait quand au moins un des parents est Français ou par adoption, quand deux parents Français vont élever leur enfant adopté dans la culture et les traditions françaises. 

La transmission de la nationalité par le lien familial permet donc de perpétuer l'identité française tout en la laissant évoluer au gré des amours des Français et des Françaises. En effet, avec l'ouverture des frontières dans l'Union Européenne, et les facilités pour voyager partout dans le monde, les opportunités de mariages mixtes avec des Européens ou des extra-Européens, des Musulmans, des Hindous, des Bouddhistes... sont nombreuses. L'amour reste une affaire individuelle et c'est à chacun de faire le choix qu'il juge le meilleur pour soi et sa future famille. Ainsi, comme la France est déjà un pays dont les gens ont des origines diverses, la transmission de la nationalité par le droit du sang n'est en rien raciste ou figé dans une identité du passé. Et ainsi, ce sont les Français qui sont maitres du degré de mixité avec d'autres nationalités, cultures et religions.

Les plus identitaires sont libres de prôner le mariage entre Français de souche. Les Européistes sont libres de prôner le mariage entre Européens. Les libéraux prônent simplement le mariage entre personnes libres et responsables. 

Venons-en maintenant aux deux autres manières d'obtenir la nationalité, par l'Etat et non par les parents, et voyons comment l'Etat, comme à son habitude depuis 40 ans, a failli à la tâche.

D'abord, il y a le droit du sol qui permet aux enfants de parents étrangers nés en France de demander la nationalité française à leur majorité s'ils vivent en France. Cette disposition du droit a produit un grand nombre de "Français de papier", des gens qui ont toujours vécu dans leur communauté d'origine et qui ne se reconnaissent pas comme des vrais Français. Chez les jeunes musulmans, beaucoup placent les lois de la charia au-dessus des lois françaises. Certains font des traffics de substances illicites et cherchent donc plus à nuire qu'à s'insérer dans notre société. L'Etat est le premier responsable de cette situation, car il a permis l'installation de ces étrangers en contrôlant mal les frontières, leur a donné un droit qui n'était pas le sien. Et s'il l'a fait, c'est qu'il croyait que l'éducation nationale pouvait transmettre l'héritage culturel et linguistique à des immigrants originaires de cultures très lointaines et souvent incompatibles.

Certes, l'école avait réussi à intégrer un grand nombre d'enfants italiens, espagnols et polonais au début et au milieu du XXe siècle, mais la tâche était bien plus ardue avec des enfants d'Afrique et du Maghreb. Les premiers immigrants de ces régions n'étaient pas trop nombreux et ont encore pu bénéficier d'un système scolaire assez strict dans les années 1970-80. Mais au fur à mesure que leur nombre augmentait dans les classes et que les réformes de l'éducation rabaissaient le niveau, l'école n'arriva plus à intégrer ces enfants d'étrangers de plus en plus nombreux. L'abandon du service militaire n'aida pas non plus...

Aujourd'hui, le bac est devenu 'l'école des fans' de Jacques Martin, et la faillite de la politique du droit du sol est évidente. Seuls des parents français ou un parent français marié avec un étranger arrivent à transmettre l'identité et la nationalité françaises à leurs enfants. L'Etat et son école ne peuvent se substituer à des parents étrangers. Il est donc indispensable de supprimer le droit du sol de notre législation.

L'Etat a aussi la possibilité de donner la nationalité française par naturalisation. En théorie, pour des cas rares, c'est une bonne chose, car si des étrangers tombent amoureux de la France et d'un de ses habitants, il est légitime qu'ils puissent devenir Français s'ils respectent les lois et ont une contribution positive à la société française. Même sans épouser un autochtone, l'Etat devrait donner la nationalité française à des étrangers bien intégrés et dont le talent et la réussite sont unaniment reconnus. On pense ici à des athlètes de niveau olympique, des créateurs d'entreprises, des inventeurs, des personnes distinguées par une action de bravoure... Mais depuis des dizaines d'années, l'Etat utilise la naturalisation simplement pour régulariser la situation administrative d'illégaux qu'il n'a pas su expulser assez rapidement de France. 

L'acte de naturalisation n'est pas aussi exceptionnel qu'il devrait l'être. En effet, il y a deux fois plus de gens naturalisés par l'Etat que de conjoints naturalisés après mariage avec un Français. Or, c'est le couple et la famille qui sont les meilleurs vecteurs d'intégration. Une réforme libérale de la nationalité consisterait donc à supprimer le droit du sol et à réduire fortement les naturalisations.